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Articles

  • Réunions Techniques Géographiques 2014 - 5 avril

    La consultation sur les grands enjeux du bassin Artois-Picardie s’est achevée l’année dernière et nous vous remercions d’avoir été aussi nombreux à donner votre avis. A cette occasion, vous avez réaffirmé les priorités d’action pour l’eau potable, la préservation et l’amélioration des milieux aquatiques, l’assainissement, la protection vis-à-vis des inondations et la protection du milieu marin. Afin de répondre à ces enjeux, des plans (...)
  • Réunions techniques géographiques - les diaporamas - 3 avril

    Retrouvez les diaporamas présentés lors des réuntions techniques géographiques

  • Tableau de bord du SDAGE - Edition 2013 - Décembre 2013

    Le tableau de bord du SDAGE constitue un véritable outil de suivi et de pilotage de la planification prévu dans le SDAGE. Les indicateurs utilisés sont ainsi destinés à rendre compte d’une manière synthétique et simplifiée de l’état de l’environnement à un instant donné, pour évaluer les impacts sur le milieu et rendre compte de la pertinence des actions menées. Ces indicateurs, partie intégrante du SDAGE, ont été validés par le Comité de Bassin du 5 juillet 2013. (...)
  • L’état des lieux adopté en 2013 - Décembre 2013

    L’état des lieux des districts hydrographiques Escaut, Somme et côtiers Manche Mer du Nord, Meuse (partie Sambre) a été adopté par le Comité de Bassin Artois Picardie le 6 décembre 2013. Il constitue, avec la consultation du public sur les enjeux, le socle de construction du futur SDAGE et du futur programme de mesures qui seront applicables pour la période 2016-2021. Selon l’article 5 de la Directive Cadre sur l’Eau (DCE), l’état des lieux établi en 2004 doit être (...)
  • Présentation du SDAGE et du Programme de mesures - Mai 2010

    Le SDAGE et le Programme de mesures ont été adoptés le 16 octobre 2009. A partir du 1er juin, un nouveau cycle de réunions s’est ouvert pour restituer les documents et associer tous les acteurs locaux à leur application avant que les Préfets de Départements ne valident les plans d’actions départementaux. Calendrier des commissions géographiques 2010 Commissions géographiques Dates et lieux des réunions LYS - DEULE - MARQUE Président : Patrick LEMAY Mardi 1er juin de 9h30 à (...)
  • Le SDAGE adopté le 16 octobre 2009 - Décembre 2009

    Le Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux est le document de planification appelé « plan de gestion » dans la directive cadre européenne sur l’eau (DCE) du 23 octobre 2000. A ce titre, il a vocation à encadrer les choix de tous les acteurs du bassin dont les activités ou les aménagements ont un impact sur la ressource en eau. Ainsi, les programmes et décisions administratives dans le domaine de l’eau doivent être « compatibles, ou rendus compatibles » avec (...)
  • Tableau de bord du SDAGE - Novembre 2009

    Outil de suivi et de pilotage du SDAGE.

  • Le Programme de mesures ayant reçu un avis favorable du Comité de bassin le 16 octobre 2009 - Novembre 2009

    Le programme de mesures est issu de la directive cadre européenne sur l’eau (DCE) du 23 octobre 2000 transposée par les articles L. 212-2-1 et R. 212-19 à R. 212-21 du code de l’environnement. Il identifie les actions clés indispensables à la réalisation des objectifs environnementaux définis par le Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) : l’atteinte du bon état des masses d’eau ; la non dégradation du bon état des masses d’eau (...)
  • La consultation institutionnelle 2009 - Novembre 2008

    Retrouver la bonne qualité des milieux aquatiques d’ici 2015 est le défi à relever dans tous les pays de l’Union Européenne. Le processus de mise en œuvre de la Directive Cadre sur l’Eau (DCE) a entraîné l’adoption d’un plan de gestion (SDAGE) et d’un programme de mesures couvrant la période 2010-2015 à la fin de l’année 2009. Il inclut dans l’élaboration des documents, une implication des citoyens et des « parties intéressées » (les (...)
  • La consultation du public 2008 - Novembre 2008

    Consultation du public 2008 Avec plus de deux millions de questionnaires distribués dans les foyers du bassin Artois-Picardie, la consultation sur la mise en œuvre de la Directive Cadre Eau (DCE) a permis à chaque habitant du bassin Artois-Picardie de s’exprimer. Avec près de 65 000 réponses, cette consultation montre l’intérêt grandissant des citoyens pour la question de l’eau. Les résultats de cette consultation sont synthétisés dans le document ci-dessous. (...)
  • La Directive Cadre sur l’Eau - Novembre 2008

    La Directive Cadre Eau fixe une méthode de travail et des objectifs jusqu’en 2015. La directive cadre sur l’eau (DCE) d’octobre 2000 établit un cadre pour une politique commune dans le domaine de l’eau. Elle vise les objectifs suivants : Prévenir l’altération de l’état des masses d’eau Améliorer l’état des masses d’eau Lutter contre les pollutions par les toxiques notamment en fixant la réduction, voire la suppression des rejets de (...)
  • Commissions Géographiques - Janvier 2010

    Six commissions géographiques rassemblant les acteurs de l’eau ont été mises en place pour construire le projet de nouveau SDAGE et Programme de Mesures.
    Afin d’examiner les objectifs proposés et de vérifier l’adhésion des financeurs et des maîtres d’ouvrage locaux aux mesures prescrites, la concertation avec les services et les représentants des acteurs locaux a lieu au sein de six « Commissions géographiques » établies dans le bassin.
    Chaque commission géographique regroupe un ou plusieurs territoires de Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) existant ou futur.
    (Lire la suite...)

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