Vous êtes ici :
Accueil
> Agence de l’eau
> Marchés publics
AccueilLISTE DES SUBVENTIONS VERSEES AUX ASSOCIATIONS DE DROIT FRANCAIS ET AUX FONDATIONS RECONNUES D’UTILITE PUBLIQUE. Décret n° 2006-887 du 17/07/2006
Articles
Avis d’appel public à la concurrence - Septembre 2004
Retrouvez les nouveaux marchés sur la plate-forme de la dématérialisation REGLEMENT D’APPLICATION DU CODE DES MARCHES PUBLICS AUX ACHATS DE L’AGENCE EN MATIERE DE TRAVAUX, DE FOURNITURES ET DE SERVICES Les décrets du 19 et 21 décembre 2008 ont largement modifié le décret n° 2006-975 du 1er août 2006 portant réforme du Code des Marchés Publics (CMP). Ceci nécessite un rappel et une actualisation des règles de la commande publique pour l’Agence, dans le cadre de (...)
