Le jeudi 24 janvier 2008 de 14H30 à 18H,
Dans l’Amphithéâtre du Douai Trade Center
Alain Strébelle, directeur général de l’Agence de l’Eau Artois Picardie,
organise une conférence professionnelle
sur les évolutions techniques et réglementaires de l’assainissement non collectif

L’eau fait partie du patrimoine commun de la Nation. Sa protection, sa mise en valeur et le développement de la ressource utilisable dans le respect des équilibres naturels sont d’intérêt général. L’assainissement a pour objectif de protéger la santé des individus et de sauvegarder la qualité du milieu naturel, en particulier celle de l’eau, grâce à une épuration avant rejet. On distingue deux modes d’assainissement : l’assainissement collectif et l’assainissement non collectif.

L’assainissement non collectif (appelé aussi autonome ou individuel) désigne tout système d’assainissement effectuant la collecte, le traitement et le rejet des eaux usées domestiques des logements non raccordés à un réseau public d’assainissement. L’épuration est réalisée à la parcelle selon des techniques qui dépendent principalement de la nature du sol et de la surface disponible.

Nouveau référentiel visant à homogénéiser les pratiques conduisant aux choix de la filière de traitement, nouvelle réglementation relative aux modalités de contrôle des dispositifs chez le particulier, au durcissement des règles chez le vidangeur et aux règles techniques ont conduit l’agence de l’eau a faire le point sur ce mode d’assainissement. Cette conférence professionnelle, destinée aux collectivités, bureaux d’étude, DDASS, police de l’eau MISE, DIREN, Conseils Généraux et Régionaux, permettra donc à l’Agence de répondre à une attente forte en terme d’information sur le sujet, tant au niveau technique qu’au niveau réglementaire.

Au programme de cette conférence :

• Premier bilan en Artois Picardie (Nord Pas de Calais, Somme et nord de l’Aisne) et perspectives 2007-2012,
  
• Contexte technique : le nouveau document de référence (DTU ou Document Technique Unifié),
  
• Le contexte réglementaire.
  

Entrée en vigueur depuis un an, La Loi sur l’Eau et les Milieux Aquatiques (LEMA) a modifié le cadre réglementaire de l’Assainissement Non Collectif. Parallèlement, l’Agence a relancé, dans le cadre de son 9ème programme d’interventions 2007-2012, sa politique de financement de l’Assainissement Non Collectif basé sur un partenariat avec les Services Publics d’Assainissement Non Collectif (SPANC).

Comptant sur votre présence, le jeudi 24 janvier 2008 à partir de 14H30 -Amphi du Douai Trade Center