Documents joints

• Industrie, PDF, 1.7 Mo

  Le contexte et les objectifs

  L’industrie représente 26 % du PIB et 22 % des emplois du bassin, ce qui est supérieur aux moyennes nationales. Elle consacre 4 % de ses investissements à la gestion de l’environnement (contre 2,9 % en France), dont 40 % pour la gestion de l’eau.
• Délibération n° 11-A-015, PDF, 869.5 ko

  Lutte contre la pollution des activités économiques hors agricoles
• Délibération n° 09-A-033, PDF, 347.9 ko

  Elimination des déchets dangereux en quantité dispersée susceptibles de polluer les eaux
• Délibération n° 10-A-028, PDF, 885.3 ko

  Modifiant la délibération n° 07-A-089 - Soutien aux dispositions "Contrats d’avenir" et "contrat d’accompagnement dans l’emploi"
• Convention type traitement des déchets, PDF, 160.2 ko

  Convention type traitement des déchets
• Délibération n° 06-A-128, PDF, 71.9 ko

  Conseil à l’exploitation des ouvrages privés de lutte contre la pollution
• Convention agrément conseil à l’exploitation, PDF, 55 ko
• Délibération n° 06-A-125, PDF, 56.3 ko

  Sites pollués constituant une menace pour la ressource en eau et le milieu aquatique
• Document 2009 sur les dechets dangereux en quantités dispersées, PDF, 143.5 ko