Vous êtes ici : Accueil > Politique de l’eau > Directive Cadre Eau, SDAGE, Programme de mesures > Etat des lieux > La synthèse de l’état des lieux
Par : dce_admin
Publié : 14 avril 2007

La synthèse de l’état des lieux

Afin de rendre accessible l’état des lieux des districts hydrographiques Escaut et Meuse (partie Sambre), deux synthèses ont été réalisées :
- L’une sur le district Escaut
- L’autre sur le district Meuse (partie Sambre).

En 2005, le grand public a été consulté sur l’état des lieux de la Directive Cadre sur l’Eau. Ainsi ces 2 synthèses accompagnées du document des enjeux ont été consultées par un large public (acteurs institutionnels, associations, grand public).

Espace de téléchargement
Identique à l’état des lieux, les deux synthèses :
-  Synthèse de l’état des lieux du district Escaut, Somme et côtiers Mer du Nord et Manche
-  Synthèse de l’état des lieux du district Meuse (partie Sambre)
fournissent les mêmes analyses que celles disponibles dans l’état des lieux.

Struturés de la même manière, les deux documents "synthèses de l’état des lieux" s’appuient sur deux territoires (districts) distincts qui appartiennent en partie au bassin Artois Picardie.

Le district Escaut

Les districts hydrographiques du bassin Artois-Picardie 		Le district Escaut Somme et côtiers Manche Mer du Nord est un district international qui s’étend sur trois pays : la France, la Belgique et les Pays-Bas. Les autorités nationales et régionales belges coordonnent leur action au sein de la Commission Internationale de l’Escaut (CIE) dans la perspective d’une mise en œuvre harmonisée de la Directive Cadre au sein du district hydrographique international de l’Escaut.

La synthèse de l’état des lieux du district Escaut, Somme et côtiers Mer du Nord et Manche traite uniquement de la partie française du district Escaut.

La partie française du district qui couvre une partie du bassin de l’Escaut ainsi que la Somme et les fleuves côtiers d’Artois-Picardie, s’étendent sur 18500 km² et compte 6700 km de rivières dont 860 km de canaux ou rivières canalisées. Le grand nombre de canaux ainsi que la présence de wateringues (terme flamand désignant les zones basses des polders assainies par l’action de l’homme) dans le Dunkerquois est une des spécificités de ce district.


Le district Meuse
Le district Meuse est un district international qui s’étend sur cinq pays pays : la France, la Belgique, les Pays-Bas, l’Allemagne et le Luxembourg. Les autorités nationales coordonnent leur action au sein de la Commission Internationale de la Meuse (CIM) permettant ainsi la gestion concertée de ce district transfrontalier.

La partie Sambre française de ce district est située dans la circonscription administrative du bassin Artois-Picardie. Le présent document traite uniquement de la partie Sambre française du district Meuse, que nous appellerons district Sambre pour simplifier.

Cette partie du district s’étend sur 1100 km² et compte 1200 km de rivières dont 70 km de canaux ou rivières canalisées.


District Hydrographique International de la Meuse


Table des matières des synthèses de l’état des lieux

  • PREAMBULE
    • Présentation de la Directive Cadre sur l’Eau (DCE)
    • Calendrier de la DCE
    • Contenu de l’état des lieux
    • Place de l’état des lieux dans le processus de la DCE
  • CARACTERISTIQUES DU DISTRICT HYDROGRAPHIQUE
    • Présentation du district
      1. Géographie et hydrographie du district
      2. L’économie du district
      3. Activités et usages de l’eau dans le district
    • Typologie et découpage des masses d’eau
      1. Masses d’eau de surface continentales
      2. Masses d’eau côtières et de transition
      3. Masses d’eau souterraines
      4. Sites de références
    • Pressions dues à l’activité humaine
      1. Pression et incidences dues aux prélèvements
      2. Pressions et incidences dues aux substances
      3. Pressions et incidences bactériologiques (pour eaux côtières et de transition)
      4. Pressions et incidences hydrologiques
      5. Pressions hydromorphologiques
      6. Pressions et incidences sur la faune et la flore
      7. Analyse économique
  • EVALUATION DE L’ATTEINTE DES OBJECTIFS ENVIRONNEMENTAUX
    • Scénarios d’évolution retenus
      1. Usage domestique
      2. Usage industriel
      3. Usage agricole
      4. Evolution des pressions littorales
    • Pré-désignation des masses d’eau artificielles ou fortement modifiées
    • Désignation des masses d’eau risquant de ne pas atteindre les objectifs environnementaux
    • Les zones protégées