Par : dce_admin
Publié : 17 juin 2004

S.D.A.G.E. (1996)

C’est le Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux en vigueur actuellement. Il fixe des dispositions et des objectifs de qualité à respecter.

Espace de téléchargement
Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux :
-  L’élaboration
-  L’Etat des Lieux
-  Les Orientations Générales
-  Les Dispositions
-  Les Données Juridiques et Réglementaires
-  Les Données Economiques
Et aussi :
-  Le tableau de bord du SDAGE 2006 (bientôt en téléchargement libre)
Les cartes du tableau de bord du SDAGE 2006 sont disponibles dans l’atlas cartographique
-  Le bilan du SDAGE

Le Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux

Le Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux est un document visant à encadrer les décisions administratives dans le domaine de l’eau à l’échelle d’un bassin hydrographique. Ce SDAGE est en vigueur depuis 1996 (arrêté préfectoral du 20/12/96) et le sera jusqu’à la fin de l’année 2009.

  • Un tableau de bord permet, à l’aide d’indicateurs, de suivre la prise en compte du SDAGE.
  • Un bilan du SDAGE a d’ores et déjà été réalisé. Il met en évidence les défauts et les qualités de ce SDAGE qui sont pris en compte dans la rédaction du futur SDAGE.

Documents joints

  • Les données économiques, PDF, 87.5 ko

    - L’évaluation du coût d’investissement des principales mesures du SDAGE
    - Les objectifs de qualité des cours d’eau
    - L’entretien des cours d’eau
    - La gestion des risques
    - Les sédiments toxiques
    - Les acquisitions foncières
    - Les transferts d’eau
    - Les aspects agricoles

  • Les données juridiques et réglementaires, PDF, 312.1 ko

    - La portée juridique du SDAGE.
    - Les éléments portés à connaissance

  • L’Elaboration, PDF, 92.1 ko

    - L’élaboration du S.D.A.G.E. du bassin Artois-Picardie
    - L’organigramme de fonctionnement
    - La Commission permanente
    - Les réunions
    - La liste des participants aux différentes réunions de 1993 à 1996

  • L’état des lieux, PDF, 1.9 Mo

    - Le bassin Artois Picardie
    - La quantité
    - La qualité
    - Le milieu naturel
    - Annexe cartographique

  • Les Orientations Générales, PDF, 102.9 ko

    - Garantir l’alimentation en eau potable
    - Améliorer la qualité des eaux de rivières
    - Intégrer l’eau dans la ville
    - Reconquérir le patrimoine écologique
    - Valoriser le littoral
    - Maîtriser les usages de l’eau
    - Informer et sensibiliser

  • Les dispositions, PDF, 506.7 ko

    - Présentation
    - La gestion quantitative de la ressource
    - La gestion qualitative de la ressource
    - La gestion et la protection des milieux aquatiques
    - La gestion des risques
    - Le Bassin Minier
    - La gestion intégrée