Publié : Le 07/03/2018
- Actualisé le 07/03/2018
Les travaux de réseaux d'assainissement financés par l'agence de l'eau

Faciliter les échanges sur nos interventions en matière de réseaux d’assainissement, de l’instruction du dossier au solde de la convention, tel est le but de cette fiche technique.


A ce titre, elle synthétise la réglementation en vigueur pour la réception des travaux en réseaux d’assainissement mais ne remplace en aucun cas les documents de référence.