Publié : Le 30/08/2018
- Actualisé le 15/01/2024
Prise en compte de l'eau dans les documents d'urbanisme du bassin Artois-Picardie : Les SCOT

Le guide consacré aux SCOT propose une approche par grands thèmes du SDAGE. Il reprend les trois grandes composantes d’un SCOT, à savoir le rapport de présentation, le plan d’aménagement et de développement durable et le document d’orientation et d’objectifs.

La partie du SCOT dédiée au document d’orientation et d’objectifs constitue la synthèse générale de ce qu’il est nécessaire de prendre en compte de manière prescriptive dans le domaine de l’eau au travers d’une entrée du code de l’urbanisme. En bleu, figurent les implications directes liées au SDAGE. En vert, sont décrites les ambitions de développement durable pour les structures souhaitant aller au-delà de la simple prise en compte du SDAGE.

Chaque chapitre du guide sur le SCOT propose des renvois automatiques vers l’orientation ou la disposition du SDAGE concernée. En un clic sur les boutons apparaissant dans le texte, le lecteur  est renvoyé à l’annexe du guide pour consulter son contenu.

En annexe de ce guide figure les orientations et dispositions du SDAGE ainsi qu’une liste des acronymes utilisés.

Ce guide est voué à être révisé régulièrement en fonction des modifications de la réglementation concernant l’urbanisme mais également à chaque mise à jour du SDAGE.